Vie Municipale "Deliberations"

Les délibérations prises par le conseil municipal de Chiconi l'année 2001

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Deliberations

Consultation des deliberations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 janvier 2001

Délibérations conseil municipal de l'année 2001 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2001

 

01-Rétrocession de terrain de l'état la commune 02-Rétrocession de terrain de l'état la commune
03-RHI Chiconi Ambani réalisation 1ère tranche 04-Election du maire et des adjoints
05-Désignation des délégués SIEAM06-Désignation des délégués de la commune au SMIAM
08-Acquisition de véhicule de service pour la mairie09-Désignation des délégués au SRADT
10-délégation au mairie de l'article L-122-20 du code des communes11-désignation des délégués au GIP
12-Revalorisation des indemnités des mairies et des adjoints13-Constitution des commissions
14-Protocole d'accord du 28 février 200115-Vote du budget primitif-2001
20-Construction d'une nouvelle mairie22-Indemnités des mairies et des adjoints
23-Compte administratif 20024-Approbation du compte de gestion de M. Le Receveur Municipal du 01/01/2000 au 31/12/2000
25-Indemnité du conseil au Receveur Munucipal26-Subvention aux associations
27-Rétrocession de terrain de l'état la commune pour une construction scolaire28-Rétrocession de-terrain de l'état la commune pour a régularisation de titre de propriétés
29-Attribution de taux moyen au personnel communal 30-Affectation d'une salle d'école à la DASS
31-Convention temporaire de terrains 32-Modification des statuts du SIVOM Centre 
34-Conventions d'occupation temporaire de terrains 34-2-Conventions d'occupation temporaire de terrains 
35-Annulation de la délibération des statuts du SIVOM Centre 36-Vote de budget supplémentaire 2001
37-Construction d'une nouvelle mairie

 

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 06 JANVIER 2001 : 

Cliquez pour consulter les délibération 2018 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2018
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Cliquez pour consulter les délibération 2016 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2016
 
Cliquez pour consulter les délibération 2015 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2015

 

 

Offres d'emploi

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Marchés Publics

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Mes démarches en ligne
E-Démarche Administrative

Route de stade - B.P 01 Coconi, 97670 CHICONI

  • dummy+(262) 269.62.16.90

  • dummy+(262) 269.62.30.49

  • dummy Lundi au Jeudi : 7h00 à 12h00 et 13h30 à 16h15

  • dummy Vendredi : 7h00 à 11h00

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