Vie Municipale "Deliberations"

Les délibérations prises par le conseil municipal de Chiconi l'année 2002

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Deliberations

Consultation des deliberations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 janvier 2001

Délibérations conseil municipal de l'année 2004 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2004

 

01-Acceptation de la subvention accord par le comité de gestion d'investissement du FIP au titre de l'année 2003 02-Indemnit de conseil--Mr Jean Jaques FELIX trésorier municipal
04-Demande au SMIAM d'effectuer des travaux05-Demande de financement par le font d'aménagement des communes pour compter le financement de la construction de la nouvelle mairie
05Bis-Autorisation spéciale n3 bis AS 200306-Autorisation spéciale n4 AS 2003
07-Vote de budget primitif 200408-Participation financière--la-préparation de-la thèse de doctorat de Mr Anassi DANIEL
09-Programme aménagement du front de mer de Chiconi Validation des études de faisabilité et autorisation au maire de signer la convention11-Projet d'acquisition de photocopieurs Demande de subvention de la DGE
14-Constuction de la nouvelle Maire de Chiconi attribution des lots15-Recomposition de la commission d'appel d'offre et d'adjudication
16-Programme-lotissement--Sohoa Ampadza autorisation au maire de signer l'avenant n1 au marché d'études techniques17-Décision modificative n1 DM au budget primitif 2004
18-Attribution supplément familial au personnel communal21-Attribution des subventions aux associations Exercice 2004
22-Programme maison de quartier gnambo autorisation au Maire de signer la convention relative--la maîtrise d'oeuvre23-Programme lotissement Sohoa école maternelle autorisation au mairie de signer les marchés
24-Programme lotissement front de mer de Chiconi convention de participation financière27-Opration RHI Antapagna autorisation au Maire de signer a convention d'études proportionnelles entre la commune et la SIM 
29-Mise en vente aux enchères des articles de la mairie 31-Régularisation de paiement de salaire d'un animateur communal 
32-Construction de la nouvelle mairie de Chiconi autorisation au maire de signer l'avenant n1 au lot n0 33-Construction du terrain d'entrainement de Chiconi régulation des indemnisation des cultures 
38-Participation au Congrès dlACCDOM et au 87ème congrès de lAMF 39-Installation du point information jeunesse--Chiconi 
40-Demande de construction dune salle informatique-et-d'un locale de gardien--école élémentaire de Chiconi V 42-Programme évacuation des eaux pluviales attribution des lots et autorisation au maire de signer les marchés correspondants 
43-Lotissement OURINI autorisation au maire de signer l'avenant N°1 au titre études techniques 44-Vote de quatre adjoints supplémentaires au maires 
45-Demande de subvention investissement exercice 2004 46-Régularisation d'une ancienne facture de l'entreprise 
47-Attribution d'une parcelle--Madame Moinazna OUSSENI.48-Autorisation spéciale N°1 AS 2004 
51-Demande de subvention FIP pour la bibliothèque de Chiconi 52-Acceptation de la dotation globale d'équipement enveloppe 2004 
54-Autorisation d'occupation--titre temporaire--Madame-Moinazna OUSSENI 57-Demande de financement par le fonds d'aménagement des communes pour compléter le financement de la construction de la nouvelle mairie 
58-Programme front de mer -de Chiconi demande des terrains DPM-et-ZPG--la commune 59-Demande de transfert du bureau de vote N°114--l'école maternelle Dournini 

 

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 06 JANVIER 2001 : 

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