Vie Municipale "Deliberations"

Les délibérations prises par le conseil municipal de Chiconi l'année 2002

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Deliberations

Consultation des deliberations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 janvier 2001

Délibérations conseil municipal de l'année 2005 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2005

 

01-Décision modificative N°2 sur le budget de l'année 2004 01Bis-Autorisation au Maire de signer l'avenant N°2 relatif au lot N°0 démolition et remblai technique de l'opération construction de la nouvelle mairie de Chiconi 
02-Convention d'attribution de parcelle de la commune--titre temporaire--Mme HASSANI Fatima03-Demande de renouvellement de contrat CES de Mme SOULAIMANA Moina Maoulida
08-Demande de FIP 200509-Demande de FAC 2005 et 2002
10-Deux nouvelles création de RHI13-Voyage d'échange culturel à La Réunion
14-Mission du maire--parie au ministre de l'Outre Mer15-Avenant N°1 au marché de RHI Ambani
16-Demande d'une subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l'outre mer17-Liste des personnes à reloger dans le lotissement front de mer de Chiconi
19-Attribution des subventions aux associations20-Concert de MIKIDACHE à Chiconi
21-Délibration N°21-DELIB-CC-22005 du 11 juin 2005 lotissement Sohoa école-maternelle réattribution du lot N°4 travaux murs et caniveau l'entreprise ATTOUMANI Abdallah22-RHI Antapagna dossier de demande de subventions et réparation financière de la tranche 1 opérationnelle
23-Observation sur la délibération N°23-DELIB-CC-2005 du 11 juin RHI Ambani24-Relogement sur le lotissement front de mer de Chiconi des personnes décasés liste complémentaire
25-Echange de parcelle du titre 1680-D0 Moussa Hamada section AP QUARTIER Hareza à Sohoa contre la parcelle de la commune de Chiconi sise à Kahani26-Décision modificative N°2 au budget 2005
28-Acceptation dune subvention FIP-FCTVA pour financer la bibliothèque de Chiconi 29-Acceptation dune subvention FIP-FCTVA pour financer le programme chemins piétonniers murs de soutienement 
30-Acceptation dune subvention FIP-FCTVA pour financer le programme évacuation des eaux pluviales 31-RHI Ambany réalisation--de la-3ème tranche 
32-Acceptation dune subvention de l'Etat pour financer le programme front de mer-de Chiconi 34-Décison modificative N°3 au budget 2115 de la commune 
35-Demande de construction d'une Bibliothèque-et dune salle informatique à côté de l'école élémentaire de Sohoa et de démolition d'une salle de classe de la même école 36-Relèvement du complément de rémunération du personnel communal du taux minimum au taux moyen 
38-Participation au congrès de l'ACCDOM et lAMF de novembre 2005 39-Modification de la délibération N° 27 DELIB-CC-2005 du 11 juin 2005 prise pour la commune de Chiconi 
40-Décision modificative N°4 au budget de la commune 42-Demande de bornage des parcelles du lotissement Bilambou de Chiconi 
43-Demande de déclassement de la zone des pas géométrique en parcelles communal de la place dite Golden Godra sise à Chiconi Coconi Dispensaire 45-Demande désapprobation des nouveaux statuts du SMIAM 
46-Avis sur la note du-ministère de l'Outre-Mer relative au renforcement des moyens juridiques de lutte contre l'immigration illégale à Mayotte 47-Attribution d'une indemnisation forfaitaire au décasé de la RHI Ambani 
48-Mise en vente aux enchères d'une véhicule en provenance de -l'ancien GIP 50-Création d'un poste de Directeur à des Affaires Financières 
51-Autorisation au maire de signer les avenants relatifs au programme RHI Ambani 52-Autorisation au maire de signer le marché lot N°4 RHI Ambani 
53-Création de poste d'attaché territorial et d'adjoint administratif en vue d'intégration des agents DPE de la commune de Chiconi dans la fonction publique territorial session 2005 54-Demande de construction de deux plateaux polyvalents pédagogiques 
56-Décision modificative N°6 au budget communal 2005 

 

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 06 JANVIER 2001 : 

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