Vie Municipale "Deliberations"

Les délibérations prises par le conseil municipal de Chiconi l'année 2002

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Deliberations

Consultation des deliberations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 janvier 2001

Délibérations conseil municipal de l'année 2006 Les délibérations prises par le conseil municipal au cours de l'année 2006

 

01-Validation du lot N°1 programme lotissement Sohoa école maternelle et autorisation du Maire de signer le marché 02-Construction de la bibliothèque municipale de Chiconi demande complément au Conseil Général de Mayotte 
03-Création d'emploi d'agent spécialisé des écoles maternelles05-Création d'emploi d'agent d'entretien des espaces de nature
07-Création d'emploi d'agent de gestion administrative chargé des affaires scolaire09-Achat d'une véhicule de service pour le service gardes champêtres
10-Autorisation au maire de signer les marchés issus du programme chausses places et parkings11-Autorisation de signer es marchés issus chemins piétonniers murs de soutienement
13-Adoption du compte de gestion 2005 de la commune de Chiconi15-Vote de tableau des effectifs des agents de la commune de Chiconi
17-Acquisition d'un nouveau véhicule de fonction pour Monsieur le Maire18-Autorisation au SMIAM et démolition des classe des écoles élémentaire de Sohoa Chiconi
19-Autorisation au maire de signer la convention relative aux conditions de mise en oeuvre de la retraite anticipe22-Attribution d'une indemnité de relogement de certaine décasés technique du programme RHI Chiconi Ambani 
25-Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2005 du budget principal28-Régime indemnitaire de droit commun du personnel communal filière administrative et techniques
29-Création de postes en vue de l'intégration et de la titularisation de certains agents-dans la fonction publique territoriale session 200631-Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Services au sein des services municipaux
32-Exercice de droit de préemption 33-Création d'un poste de chef de projet pour la politique de la ville 
34-Vote des subvention allouées aux associations année 2006 35-Transformation d'un poste d'animateur non titulaire à temps non complet en temps complet 
36-Décision modificative N°1 au budget primitif 2006 37-Autorisation au maire de signer le marché relatif au lot N°3 du lotissement Sohoa école maternelle 
39-Nouvelle répartition du fonds d'aménagement de communes FAC de l'année 2006 40-Utilisation du crédit du fonds routiers des années 2000 et 2004 
41-Demande de subvention à l'Etat et la collectivité départementale de Mayotte pour financer des lotissement prioritaire au titre de l'année 2006 42-Modification de la délibération création le poste de chef de projet pour la politique de la ville 
43-Réparation et utilisation des fonds routiers de 2005 2006 et du complément du fonds de 2004 44-Demande de déclassement des zones dans des quartiers de Chiconi 
45-Demande-d'ouverture d'un bureau de poste à Chiconi et autorisation au maire de signer a convention de partenariat entre la poste et la commune 46-Demande de construction du PMI et Bureau du service social à l'emplacement actuel du dispensaire de Chiconi 
48-Lotissement Chiconi Ourini de la prescription quadriennale du marché N°1-CC-99-attribution à TETRAMA 49-Nouveau plan de financement de l'opération lotissement front de mer de chiconi 
50-Attribution d'une indemnité de conseil à Monsieur Patrick RIGAUT trésorier municipal de Mayotte 51-Convention ANPE commune de Chiconi pour l'inscription des demandeurs d'emploi 
52-Acceptation de la subvention FIP investissement 2006 53-Lotissement Chiconi Ourini autorisation au maire de signer l'avenant N°2 au marché de prestation intellectuelles 
56-Création d'un poste d'agent bibliothécaire pour jeunes enfants 57-Création d'un poste d'un agent d'entretien espaces verts 
58-Création d'un poste d'un auxiliaire de vie 59-Création d'un poste d'ASEM 
60-Création d'un poste d'animateur communal à temps complet modification de la délibération N°35 DELIB CC 2006 61-Construction de la bibliothèque de Chiconi approbation de l'avenant N°1 à la convention de mandat SIM 
62-Programme RHI Chiconi Ambani demande de financement pour la réalisation de la 4ème tranche 71-Demande de-versement d'une subvention exceptionnelle octroyée par le conseil Général de Mayotte 
72-Demande d'investissement au Conseil Général de Mayotte 73-Aménagement du front de mer de Chiconi approbation de l'avenant N°1 à la convention de participation financière avec la SIM 

 

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 06 JANVIER 2001 : 

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Offres d'emploi

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