VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2004 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2004
01-Acceptation de la subvention accord par le comité de gestion d'investissement du FIP au titre de l'année 2003 02-Indemnit de conseil--Mr Jean Jaques FELIX trésorier municipal
04-Demande au SMIAM d'effectuer des travaux05-Demande de financement par le font d'aménagement des communes pour compter le financement de la construction de la nouvelle mairie
05Bis-Autorisation spéciale n3 bis AS 200306-Autorisation spéciale n4 AS 2003
07-Vote de budget primitif 200408-Participation financière--la-préparation de-la thèse de doctorat de Mr Anassi DANIEL
09-Programme aménagement du front de mer de Chiconi Validation des études de faisabilité et autorisation au maire de signer la convention11-Projet d'acquisition de photocopieurs Demande de subvention de la DGE
14-Constuction de la nouvelle Maire de Chiconi attribution des lots15-Recomposition de la commission d'appel d'offre et d'adjudication
16-Programme-lotissement--Sohoa Ampadza autorisation au maire de signer l'avenant n1 au marché d'études techniques17-Décision modificative n1 DM au budget primitif 2004
18-Attribution supplément familial au personnel communal21-Attribution des subventions aux associations Exercice 2004
22-Programme maison de quartier gnambo autorisation au Maire de signer la convention relative--la maîtrise d'oeuvre23-Programme lotissement Sohoa école maternelle autorisation au mairie de signer les marchés
24-Programme lotissement front de mer de Chiconi convention de participation financière27-Opration RHI Antapagna autorisation au Maire de signer a convention d'études proportionnelles entre la commune et la SIM