VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2006 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2006
01-Validation du lot N°1 programme lotissement Sohoa école maternelle et autorisation du Maire de signer le marché 02-Construction de la bibliothèque municipale de Chiconi demande complément au Conseil Général de Mayotte 
03-Création d'emploi d'agent spécialisé des écoles maternelles05-Création d'emploi d'agent d'entretien des espaces de nature
07-Création d'emploi d'agent de gestion administrative chargé des affaires scolaire09-Achat d'une véhicule de service pour le service gardes champêtres
10-Autorisation au maire de signer les marchés issus du programme chausses places et parkings11-Autorisation de signer es marchés issus chemins piétonniers murs de soutienement
13-Adoption du compte de gestion 2005 de la commune de Chiconi15-Vote de tableau des effectifs des agents de la commune de Chiconi
17-Acquisition d'un nouveau véhicule de fonction pour Monsieur le Maire18-Autorisation au SMIAM et démolition des classe des écoles élémentaire de Sohoa Chiconi
19-Autorisation au maire de signer la convention relative aux conditions de mise en oeuvre de la retraite anticipe22-Attribution d'une indemnité de relogement de certaine décasés technique du programme RHI Chiconi Ambani 
25-Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2005 du budget principal28-Régime indemnitaire de droit commun du personnel communal filière administrative et techniques
29-Création de postes en vue de l'intégration et de la titularisation de certains agents-dans la fonction publique territoriale session 200631-Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Services au sein des services municipaux
32-Exercice de droit de préemption 33-Création d'un poste de chef de projet pour la politique de la ville 
34-Vote des subvention allouées aux associations année 2006 35-Transformation d'un poste d'animateur non titulaire à temps non complet en temps complet 
36-Décision modificative N°1 au budget primitif 2006 37-Autorisation au maire de signer le marché relatif au lot N°3 du lotissement Sohoa école maternelle
39-Nouvelle répartition du fonds d'aménagement de communes FAC de l'année 2006 40-Utilisation du crédit du fonds routiers des années 2000 et 2004