VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2008 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2008
01-Identification et nomination des rues de la commune 02-Convention de programmation des aménagements concernant le contrat paysage 
03-Bibliothèque de Chiconi Approbation du plan de financement réactualisé04-Approbation des avenants N1 aux marchés travaux de la bibliothèque de Chiconi-lots-1--101-des-marchés de maîtrise d'oeuvre et de contrôle technique
06-Lotissement Chiconi Ourini actualisation de la convention de mandat avec la Direction de l'Equipement de Mayotte en tant que conducteur d'opération07-Opération éclairage du plateau polyvalent et du terrain de foot de Sohoa. -Attribution des marchs de travaux
09-Modification de la délibération N84-DELIB-CC2007 du 27 11 2007-portant demande de raccordement en eau potable et l'électricité des occupants des parcelles des titre 539 Do et 1390 Do10-Installation du nouveau conseil municipal et élection du Maire
11-Fixation du nombre d'adjoints au maire12-Election des adjoints au maire
13-Constitution des commissions municipales14-Désignation des délégués dans les syndicats intercommunaux
15-Pouvoirs délégués au maire en vertu de l'article L.2122-du-code-général-des-collectivité-territoriales16-Approbation du compte administratif 2007 
17-Approbation du compte de gestion 200718-Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2007 au budget principal 2008
19-Adoption du budget primitif 200820-Indemnités du maire adjoints et conseillers municipaux
21-Modification de la délibération N72-du-31-08-2007 portant indemnisation des décasés du lotissement 22-Contrat territorial Demande de versement intégral de la part de la conseil général de Mayotte sur l'opération chemin piétonniers et murs de soutienement
23-Allongement de la durée des certains biens amortissable -Modification de la délibération-N16-du-22-mars-200624-Indemnités au Maire Adjoints et Conseillers Municipaux
25-Vote de l'indemnité du conseil du trésorier municipal pour l'année 200826-Opération RHI Chiconi-Aantapagna
27-Autorisation au Maire de signer un contrat de Bail avec M. NANGUY Mouhamadi Saindou28-Autorisation au Maire de signer un acte déchange de parcelles avec la famille Colo ATTOUMANI
29-Mise à jour du dossier D.C.E du lot N4 de l'opération MAROUVATOU30-Décision modificative N1 au budget primitif-2008
31-Contractement d'emprunt auprès de l'agence française de de développement32-Attribution des subventions aux associations
33-Modification de la délibération N24-du-26-avril-2008 sur les indemnités des élus34-Mise en place de l'A.R.T.T
35-Transformation de poste à temps non complet en temps complet d'animateur communal36-Création de 6 postes
37-Construction de l'école élementaire T3 de Sohoa - Autorisation de démolition de la Kami Classe38-Transformation du cadre statutaire du poste de responsable des affaires financières de la mairie de Chiconi en catégorie A
39-Décision modificative - N02 au budget primitif 200840-Décision modificative - N02 au budget primitif 2008
41-Cération de 7 postes et transformation d'une poste d'un agent d'entretien des espaces naturel42-Attribution des subventions à l'OMJS, CCLEJ et Football club de Sohoa FCS
43-Autorisation au mairie de signer un acte gravant le fonds de la commune d'une servitude de passage au profit de Mme fatima SAID44-RHI-Chiconi-antapagna poursuite et conduite de l'opération