VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2012 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2012
01-Demande de financement dans le cadre du plan de relance 2012 02-Transformation de poste d'agent d'accueil en agent d'accueil social 
03-Création d'emploi d'agent instructeur de documents d'urbanisme04-Demande de financement FIP 2012 pour les études d'éclairage public de la commune
05-Demande d'aménagement FIP 2012 pour les travaux d'aménagement du quartier Gnambo village de Sohoa06-Demande de financement FIP 2012 pour les travaux d'aménagement de la voirie communale de Cavani village de Chiconi tranche fonctionnelle 1
07-Demande de financement FIP-2012 pour les travaux d'éclairage du terrain de football de Sohoa08-Ordre de priorités des demandes de financement FIP-2012
09-Demende de financement pour la dotation d'équipement des territoires ruraux DETR-201210-Fournitures scolaires 2012-2013
11-Octroi de subvention exceptionnelle à l'association GOLDEN FORCE12-Approbation de la création d'un CLSPD pour la commune de Chiconi
13-Approbation du compte de gestion 201114-Approbation du compte administratif 2011 
15-Validation demande de financement des travaux de sécurisation quartier kavani Sohoa16-Validation et demande de financement des travaux et lancement des travaux de remplacement d'un ouvrage de franchissement de la route de la plage de Sohoa au titre CPEM-2012
17-Avenant N°01 au lot N°2 de la tranche N°2 de l'opération Restructuration des quartiers de Chiconi et Sohoa18-Avenant N°01 au lot N°3 de la tranche N°2 de l'opération Restructuration des quartiers de Chiconi et Sohoa
19-Adoption du Budget Primitif 2012 20-Désignation d'un représentant au conseil d'administration du SPL 976
21-Modification et révision du PLU de la commune de Chiconi22-Attribution de subventions 2012 aux association
23-Paiement d'une facture d'eau anormalement hausse de Mme YOUNOUSSA Toyba24-Autorisation de versement d'indemnité de résiliation de marché au projet du bureau d'étude RA
25-Relance des études techniques du lotissement Ourini26-Demande d'aide PAH et Sanitaires dans le cadre de l'op'ration de la RHI Antapagna