VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2013 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2013
01-Nouveau régime indemnitaire pour l'ensemble du personnel communal 02-Création d'un poste de cordinateur du CLSPD dans la commune de Chiconi 
03-Convention de mise à disposition de la parcelle du site de l'ancien dispensaire de Chiconi Coconi04-Covention de mise à disposition du local dit "BUVETTE" l'association Football Club-Chiconi (FCC)
05A-Fixation des prix de tickets de collation scolaire 2012-201305B-N.B le maire certifie que cette délibération a t affiché à la mairie le 12 février 2008 et que la convocation du conseil municipal avait été faite le 05 février 2008
06-lancement du marché de fourniture scolaire 201307-Lancement du marché d'acquisition de mobilier de bureau informatique de rayonnage et du fond documentaire pour la bibliothèque municipal du front de mer de Chiconi
08-Dépenses d'investissement 201309-Lancement du marché de chantier école relatifs à la maison de la biodiversité sur le front de mer de Chiconi
10-Installation des points d'apports volontaires dans la commune pour un tri-sélectifs des déchets ménagers11-Transfert de la maîtrise d'ouvrage de la mini à STEP au SIEAM du lotissement à sohoa école maternelle
12-Paiement de la participation de la commune de Chiconi au capital sociale de la S.P.L.97613-Demande de FIP 2013 pour l'éclairage public de la commune de Chiconi 
14-Demande de FIP 2013 pour l'étude de numérotation des bâtiments et des panneaux des directions des villages de la commune15-Demande de FIP 2013 pour l'aménagement du quartier SOHOA-GNANBO
16-Demande de FIP pour l'aménagement du quartier SOHOA-KELI17-Ordre de priorité des demandes de FIP 2013
18-Demande de subvention DETR 2013 pour le financement du renouvellement du parc informatique de la mairie 19-Demande de subvention DETR 2013 pour le financement des études du projet d'aménagement de la ravine du terrain de football de SOHOA - stabilisation et sécurisation des berges
20-Demande de subvention DETR 2013 pour le financement des études pour la réfection de la voirie communal21-Demande de subvention DETR 2013 pour le financement de l'acquisition des outils de travail--BOBCAT-S-550-H avec godet d'une pelle rétro et d'une tondeuse de finition
23-Annulation de la délibération N08 du-26-janvier-2013 de la commune de Chiconi portant ses dépenses d'investissement 201324-Procédure de consultation relative à la modification du plan local d'urbanisme de la commune de Chiconi
25-Validation de l'acte d'échange de parcelle entre la commune de Chiconi et la famille Moussa Ahamada26-Approbation du compte de gestion 2012
27-Approbation du compte administratif 201228-Vote du budget primitif 2013
29-Demande de réaffectation des crédits alloué au SMIAM au profit des équipements publics de la commune dans le cadre du plan de relance de l'état 201230-Demande de subvention dotation générale de décentralisation 2013
31-Modification de la délibération N10-du-26-01-2013 relativaux points d'apports volontaires pour un tri-sélectifs des déchets ménagers32-Construction de la maison d'arts et de la culture de Chiconi