VIE MUNICIPALE

Délibérations Année 2017 Conseil Municipal

Consultation des délibérations

Il est possible de consulter les délibérations prises par le conseil municipal depuis le renouvellement de la municipalité, c'est-à-dire depuis le 05 avril 2014

Prochaine Réunion du Conseil

16
Nov
chiconi
Date : 16 novembre 2018, 08:00
Initié par le service Enfance Jeunesse et Education de la ville en 2014, le projet de Conseil municipal des Enfants est en cours de mise en oeuvre. La prochaine étape est prévu le 16 Novembre 2018, avec les élections des conseillers dans les différentes écoles de la commune.

| Page 1/2 ---> Délibérations prises par le Conseil Municipal au Cours de l'Année 2017
01-Modification de la délibération N52-delib-2016 portant sur l'attributions des subvention aux associations au titre de 2017 02A-Solde de l'opération Etude et réalisation de la bibliothèque de Chiconi et approbation du quitus fin mission de la sim (Société Immobilière de Mayotte 1) 
02B-Solde de l'opération Etude et réalisation de la bibliothèque de Chiconi et approbation du quitus fin mission de la sim (Société Immobilière de Mayotte 2) 04A-Demande de subvention relative à la réhabilitation et l'extension de la mairie de Chiconi
04B-Modification de la délibération à N52-DELIB-CC-2016 portant sur l'attribution des subventions aux associations au titre de 201705-Donner mandat à la SIM à produire des logements sociaux sur le lotissement Sohoa Ecole Maternelle
06-Régularisation foncière des titres 8074 et 3677 propriétés de la commune de Chiconi07-Fixation du montant du ticket de collation scolaire 2017-2018
08-Lancement des travaux de rénovation du bâtiment devant accueillir le CCAS deChiconi09-Création de deux emplois Directeur adjoint de service technique et conseiller en économie sociale et familiale
10-Lancement du marché de maîtrise d'oeuvre du projet d'adressage11-Débat d'Orientation Budgétaire
12-La programmation pluriannuelle 2016-2019 de la dotation spéciale de construction et d'équipement des établissements scolaires DSCEES13-Autorisation à Monsieur le Maire de Chiconi à engager une procéduire déchange foncier et toute démarche et acte entre la commune de Chiconi et Madame Moinaidi MADI
14-Autorisation à Monsieur le Maire de Chiconi à soliciter des cérdits FEADER programme 2014-2020 et CPER 2015-2020 afin de financer les travaux de priorité N1 du schéma Directeur de Gestion 15-L'examen et vote du compte de Gestion 2016
16-Vote du compte administratif 201617-Affectation des résultats 2016
18-Vote budget primitif 201719-Octoi de subvention de fonctionnement au centre communal d'action sociale de Chiconi au titre de 2017 
20-Marché de prestation de services et de travaux de réhabilitation des écoles élémentaire de Moussimoubé Chiconi 5 et maternelle centre et kavani d'un enveloppe de 594 00021-Marché de travaux de réfection et de réhabilitation de la voirie de Rassi Ngnambou d'un montant de 160 000
22-Marché de travaux de réfection et de réhabilitation de la voirie de Rassi Ngnambou d'un montant de 160 00023-Marché de travaux de réhabilitation de la MJC de Sohoa d'un montant de 84 600
24-Marché de travaux de réhabilitation de l'ancienne école PPF et de l'étage de l'ancienne mairie--Objectif transfrer le CCAS sur le site PPF et installer le service technique l'étage25-Marché de réhabilitation de la station de traitement le transfert des eaux usés et la réhabilitation du réseau existant au lotissement Sohoa école maternelle d'un montant 776 000 pérvision